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Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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16020000034518L16/amo2016json/organe/PO825311.jsonOrganeParlementaire_TypePO825311CNPECommission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanita…CE PesticidesCEPESTICI2023-06-202023-12-145ème République16
16020000034519L16/amo2016json/organe/PO825320.jsonOrganeParlementaire_TypePO825320CNPECommission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des org…CE Fédérations françaises de sportCEFEDESPO2023-06-202023-12-195ème République16
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16020000034533L16/amo2016json/organe/PO826022.jsonOrganeParlementaire_TypePO826022MISINFOMission d'information sur l'apprentissage de la lectureApprentissage de la lectureMIAPPRLECT2023-07-052024-01-24PO4196045ème République16
16020000034534L16/amo2016json/organe/PO826046.jsonOrganeParlementaire_TypePO826046MISINFOMission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratifEnseignement supérieur à but lucratifENSSUPPRIV2023-07-052024-04-10PO4196045ème République16
16020000034535L16/amo2016json/organe/PO826232.jsonOrganeParlementaire_TypePO826232CNPSCommission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numériquede la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numériqueCS Espace numériqueESPNUM2023-07-102024-04-105ème République16
16020000034536L16/amo2016json/organe/PO826533.jsonOrganeParlementaire_TypePO826533CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministè…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du m…Programmation justice 2023-202713462023-07-192023-10-115ème République16
16020000034537L16/amo2016json/organe/PO826540.jsonOrganeParlementaire_TypePO826540CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'ouverture, à la modern…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'ouverture, à la …Modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire (org.)13452023-07-192023-10-115ème République16
16020000034538L16/amo2016json/organe/PO826563.jsonOrganeParlementaire_TypePO826563CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’accélération de la reconstructio…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’accélération de la reconst…Reconstruction et réfection (27 juin au 5 juillet 2023)15332023-07-192023-07-205ème République16
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16020000034540L16/amo2016json/organe/PO826640.jsonOrganeExterne_TypePO826640MINISTEREMinistère de l’éducation nationale et de la jeunessede l’éducation nationale et de la jeunesseÉducation nationale et jeunesseMEN2023-07-212024-01-09PO7915798PO791601
16020000034541L16/amo2016json/organe/PO826644.jsonOrganeExterne_TypePO826644MINISTEREMinistère de la santé et de la préventionde la santé et de la préventionSanté et préventionSPR2023-07-212023-12-20PO79157914PO791605
16020000034542L16/amo2016json/organe/PO826648.jsonOrganeExterne_TypePO826648MINISTEREMinistère des solidarités et des famillesdes solidarités et des famillesSolidarités et famillesFAM2023-07-212024-01-09PO79157915PO791609
16020000034543L16/amo2016json/organe/PO826652.jsonOrganeExterne_TypePO826652MINISTEREMinistère auprès de la Première ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminationsauprès de la Première ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminationsÉgalité femmes-hommes et lutte contre les discriminationsFEM2023-07-212024-01-09PO79157920PO791627
16020000034544L16/amo2016json/organe/PO826656.jsonOrganeExterne_TypePO826656MINISTEREMinistère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsauprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsComptes publicsCOMPT2023-07-212024-01-09PO79157924PO791629
16020000034545L16/amo2016json/organe/PO826660.jsonOrganeExterne_TypePO826660MINISTEREMinistère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-merauprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargé des outre-merOutre-merOUMER2023-07-212024-01-09PO79157926PO801881
16020000034546L16/amo2016json/organe/PO826664.jsonOrganeExterne_TypePO826664MINISTEREMinistère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numériqueauprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numériqueNumériqueNUM2023-07-212024-01-09PO79157922PO801875
16020000034547L16/amo2016json/organe/PO826668.jsonOrganeExterne_TypePO826668MINISTEREMinistère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logementauprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logementLogementLOG2023-07-212024-01-09PO79157930PO801889
16020000034548L16/amo2016json/organe/PO826672.jsonOrganeExterne_TypePO826672MINISTEREMinistère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapéesauprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapéesPersonnes handicapéesHANDI2023-07-212024-01-09PO79157932PO801893
16020000034549L16/amo2016json/organe/PO826676.jsonOrganeExterne_TypePO826676MINISTERESecrétariat d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la…auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la villeVilleVILLE2023-07-212023-10-10PO791579
16020000034550L16/amo2016json/organe/PO826680.jsonOrganeExterne_TypePO826680MINISTERESecrétariat d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national univers…auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universelJeunesse et service national universelJEUNE2023-07-212024-01-09PO79157938PO801901
16020000034551L16/amo2016json/organe/PO826684.jsonOrganeExterne_TypePO826684MINISTERESecrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversitéauprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversitéBiodiversitéBIODI2023-07-212024-01-09PO79157940PO801905
16020000034552L16/amo2016json/organe/PO826726.jsonOrganeParlementaire_TypePO826726CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie vertede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verteIndustrie verte14432023-07-242023-10-115ème République16
16020000034553L16/amo2016json/organe/PO827701.jsonOrganeParlementaire_TypePO827701MISINFOMission d’information sur l’aménagement et le développement durables de la GuyaneMI GUYANEDEVGUYANE2023-10-022023-11-28PO4198655ème République16
16020000034554L16/amo2016json/organe/PO829970.jsonOrganeParlementaire_TypePO829970MISINFOHausse du nombre de refus d’obtempérer et les conditions d’usage de leurs armes par les forces de l’ordrede la mission d'information sur la hausse du nombre de refus d'obtempérer et les conditions d'usage de leurs armes par les forces de l'ordre.Hausse nombre refus obtempérer et usage armes des forces de l'ordreREFOBT2023-10-042024-06-09PO590515ème République16
16020000034555L16/amo2016json/organe/PO830002.jsonOrganeExterne_TypePO830002MINISTERESecrétariat d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté, et auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du mi…Citoyenneté et villeCITVI2023-10-112024-01-09PO79157935PO826676
16020000034556L16/amo2016json/organe/PO830010.jsonOrganeParlementaire_TypePO830010MISINFOEvaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiantsÉvaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiantsEfficacité lutte contre les traffics de stupéfiantsEPLCTS2023-10-042024-06-09PO590515ème République16
16020000034557L16/amo2016json/organe/PO830023.jsonOrganeParlementaire_TypePO830023CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploide la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploiPlein emploi15282023-10-112023-11-155ème République16
16020000034558L16/amo2016json/organe/PO830146.jsonOrganeParlementaire_TypePO830146CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numér…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace…Sécuriser et réguler l'espace numérique15142023-10-182024-04-105ème République16
16020000034559L16/amo2016json/organe/PO830153.jsonOrganeParlementaire_TypePO830153CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l’accord national i…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l’accord nati…Partage de la valeur au sein de l’entreprise12722023-10-182023-11-225ème République16
16020000034560L16/amo2016json/organe/PO830170.jsonGroupePolitique_typePO830170GPSocialistes et apparentésdu groupe Socialistes et apparentésSOCSOC-A2023-10-192024-06-095ème République167Opposition#DF84B5
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16020000034562L16/amo2016json/organe/PO830672.jsonOrganeParlementaire_TypePO830672CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express région…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express …Services express régionaux métropolitains11662023-10-242023-12-185ème République16
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16020000034564L16/amo2016json/organe/PO830771.jsonOrganeParlementaire_TypePO830771CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux…Accès aux soins11752023-10-262023-12-185ème République16
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