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Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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10libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
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20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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17020000041279L17/amo2017json/organe/PO871048.jsonOrganeParlementaire_TypePO871048MISINFOMission d'information sur la prise en charge de l'autismePrise en charge de l'autismePECAUTISME2025-06-04PO8044315ème République17
17020000041280L17/amo2017json/organe/PO871086.jsonOrganeParlementaire_TypePO871086MISINFOMission d’information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocitéproduits importés en FranceIMPORTS2025-06-112025-12-17PO4198655ème République17
17020000041281L17/amo2017json/organe/PO871102.jsonOrganeParlementaire_TypePO871102MISINFOMission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et éco…territorialisationTERRITORIA2025-06-112026-02-18PO4198655ème République17
17020000041282L17/amo2017json/organe/PO871216.jsonOrganeParlementaire_TypePO871216MISINFOMission d'information sur les réseaux criminels internationaux opérant en FranceRéseaux criminels internationaux opérant en FranceRESCRIM2025-06-11PO590475ème République17
17020000041283L17/amo2017json/organe/PO871239.jsonOrganeParlementaire_TypePO871239MISINFOCOMMission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiquesde la mission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiquesArticulation et compatibilité des défenses européennes et atlantiquesMICCOMPDEF2025-05-212026-09-305ème République17
17020000041284L17/amo2017json/organe/PO871404.jsonOrganeParlementaire_TypePO871404CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l’urba…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de …Simplification droit de l'urbanisme12402025-06-182025-10-155ème République17
17020000041285L17/amo2017json/organe/PO871489.jsonOrganeParlementaire_TypePO871489CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économiquede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économiqueSimplification de la vie économique4812025-06-182026-04-155ème République17
17020000041286L17/amo2017json/organe/PO871502.jsonOrganeParlementaire_TypePO871502CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier la définition péna…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier la définitio…Définition pénale du viol8422025-06-192025-10-295ème République17
17020000041287L17/amo2017json/organe/PO871555.jsonOrganeParlementaire_TypePO871555CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclu…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours…Parcours inclusifs enfants4392025-06-205ème République17
17020000041288L17/amo2017json/organe/PO871766.jsonOrganeParlementaire_TypePO871766MISINFOCOMMission d’information commune sur les changements environnementaux et les enjeux de défensede la mission d’information commune sur les changements environnementaux et les enjeux de défenseChangements environnementaux et enjeux de défenseMICENVDEF2025-05-212026-06-245ème République17
17020000041289L17/amo2017json/organe/PO872098.jsonOrganeParlementaire_TypePO872098CNPECommission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou p…de la commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terrorist…CE Mouvements politiques et islamismeCEPOLISL2025-06-242025-12-105ème République17
17020000041290L17/amo2017json/organe/PO872135.jsonOrganeParlementaire_TypePO872135CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au Département-Région de M…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au département-régio…PJLO Mayotte14712025-07-012025-07-105ème République17
17020000041291L17/amo2017json/organe/PO872142.jsonOrganeParlementaire_TypePO872142CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayo…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la refondation d…PJL Refondation Mayotte14702025-07-012025-07-105ème République17
17020000041292L17/amo2017json/organe/PO872299.jsonOrganeParlementaire_TypePO872299GEAmianteAMIANTEAMIANTE2025-07-025ème République17M. Paul Klotz
17020000041293L17/amo2017json/organe/PO872327.jsonOrganeParlementaire_TypePO872327CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux …Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux …ANI15262025-07-022025-10-155ème République17
17020000041294L17/amo2017json/organe/PO872476.jsonOrganeParlementaire_TypePO872476CNPECommission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour l…de la commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances …CE Santé mentaleCESANMEN2025-07-012025-12-105ème République17
17020000041295L17/amo2017json/organe/PO872566.jsonOrganeParlementaire_TypePO872566MISINFOMission d'information sur la diplomatie féministe face au risque de backlashMission d'information sur la diplomatie féministe face au risque de backlashMission d'information sur la diplomatie féministe face au risque de backlashDIPLOFEMIN2025-07-092026-02-10PO2012695ème République17
17020000041296L17/amo2017json/organe/PO872880.jsonGroupePolitique_typePO872880GPUnion des droites pour la Républiquedu groupe Union des droites pour la RépubliqueUDRUDDPLR2025-09-055ème République1711#3367A7
17020000041297L17/amo2017json/organe/PO873146.jsonOrganeParlementaire_TypePO873146MISINFOMission d'information Projet de loi de finances 2026Mission d'information Projet de loi de finances 2026Projet de loi de finances pour 2026PROJETDELO2025-07-092025-11-18PO2012695ème République17
17020000041298L17/amo2017json/organe/PO873418.jsonOrganeExterne_TypePO873418GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementLECORNUGVT2025-09-102025-10-10
17020000041299L17/amo2017json/organe/PO873419.jsonOrganeExterne_TypePO873419MINISTEREPremier ministrePremier ministrePRM2025-09-102025-10-10PO8734181PO855062
17020000041300L17/amo2017json/organe/PO873421.jsonOrganeExterne_TypePO873421MINISTEREMinistère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherchede l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la rechercheÉducation nationale, enseignement supérieur et rechercheMEN2025-10-052025-10-10PO8734182PO855069
17020000041301L17/amo2017json/organe/PO873425.jsonOrganeExterne_TypePO873425MINISTEREMinistère de la justicede la justiceJusticeJUS2025-10-052025-10-10PO8734184PO855075
17020000041302L17/amo2017json/organe/PO873428.jsonOrganeExterne_TypePO873428MINISTEREMinistère des outre-merdes outre-merOutre-merMOM2025-10-052025-10-10PO8734183PO855072
17020000041303L17/amo2017json/organe/PO873431.jsonOrganeExterne_TypePO873431MINISTEREMinistère de l'intérieurde l'intérieurIntérieurINT2025-10-052025-10-10PO8734185PO855077
17020000041304L17/amo2017json/organe/PO873432.jsonOrganeExterne_TypePO873432MINISTEREMinistère des armées et des anciens combattantsdes armées et des anciens combattantsArmées et anciens combattantsARM2025-10-052025-10-10PO8734186PO855085
17020000041305L17/amo2017json/organe/PO873437.jsonOrganeExterne_TypePO873437MINISTEREMinistère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et énergétiquede l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et énergétiqueÉconomie, finances, souveraineté industrielle et énergétiqueECO2025-10-052025-10-10PO8734189PO855083
17020000041306L17/amo2017json/organe/PO873438.jsonOrganeExterne_TypePO873438MINISTEREMinistère de la culturede la cultureCultureMIC2025-10-052025-10-10PO8734188PO855087
17020000041307L17/amo2017json/organe/PO873443.jsonOrganeExterne_TypePO873443MINISTEREMinistère de l’Europe et des affaires étrangèresde l’Europe et des affaires étrangèresEurope et affaires étrangèresEAE2025-10-052025-10-10PO87341810PO855092
17020000041308L17/amo2017json/organe/PO873445.jsonOrganeExterne_TypePO873445MINISTEREMinistère de l’aménagement du territoire, de la décentralisation et du logementde l’aménagement du territoire, de la décentralisation et du logementAménagement du territoire, décentralisation et logementATD2025-10-052025-10-10PO8734189PO855089
17020000041309L17/amo2017json/organe/PO873446.jsonOrganeExterne_TypePO873446MINISTEREMinistère du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapéesdu travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapéesTravail, santé, solidarités, familles, autonomie et personnes handicapéesTSS2025-10-052025-10-10PO8734187PO855081
17020000041310L17/amo2017json/organe/PO873450.jsonOrganeExterne_TypePO873450MINISTEREMinistère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêchede la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêcheTransition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêcheTEC2025-10-052025-10-10PO87341812PO855094
17020000041311L17/amo2017json/organe/PO873455.jsonOrganeExterne_TypePO873455MINISTEREMinistère de l’agriculture et de la souveraineté alimentairede l’agriculture et de la souveraineté alimentaireAgriculture, souveraineté alimentaireAGR2025-10-052025-10-10PO87341813PO855098
17020000041312L17/amo2017json/organe/PO873458.jsonOrganeExterne_TypePO873458MINISTEREMinistère des comptes publicsdes comptes publicsComptes publicsCPP2025-10-052025-10-10PO87341814PO855079
17020000041313L17/amo2017json/organe/PO873461.jsonOrganeExterne_TypePO873461MINISTEREMinistère de la transformation et la fonction publiques, de l’intelligence artificielle et du numériquede la transformation et la fonction publiques, de l’intelligence artificielle et du numériqueTransformation et fonction publiques, intelligence artificielle et numériqueAPF2025-10-052025-10-10PO87341815PO855106
17020000041314L17/amo2017json/organe/PO873464.jsonOrganeExterne_TypePO873464MINISTEREMinistère des sports, de la jeunesse et de la vie associativedes sports, de la jeunesse et de la vie associativeSports, jeunesse et vie associativeSPO2025-10-052025-10-10PO87341817PO855109
17020000041315L17/amo2017json/organe/PO873466.jsonOrganeExterne_TypePO873466MINISTEREMinistère des transportsdes transportsTransportsTRA2025-10-052025-10-10PO87341816PO855123
17020000041316L17/amo2017json/organe/PO873469.jsonOrganeExterne_TypePO873469MINISTEREMinistère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlementauprès du Premier ministre, chargé des relations avec le ParlementRelations avec le ParlementPRMRP2025-10-052025-10-10PO87341819PO855152
17020000041317L17/amo2017json/organe/PO873471.jsonOrganeExterne_TypePO873471MINISTEREMinistère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, porte-parole du Gouv…auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, porte-parole du GouvernementÉgalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminationsPRMEG2025-10-052025-10-10PO87341818PO855156
17020000041318L17/amo2017json/organe/PO873523.jsonOrganeParlementaire_TypePO873523MISINFOMission d'information sur l'imprescriptibilité des violences commises sur des mineursMission d'information sur l'imprescriptibilité des violences commises sur des mineursImprescriptibilité des violences commises sur des mineursIMPRESCRIP2025-10-08PO8044315ème République17
17020000041319L17/amo2017json/organe/PO873634.jsonOrganeExterne_TypePO873634GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementLECORNU IIGVT2025-10-11
17020000041320L17/amo2017json/organe/PO873635.jsonOrganeExterne_TypePO873635MINISTEREPremier ministrePremier ministrePRM2025-10-11PO8736341PO873419
17020000041321L17/amo2017json/organe/PO873638.jsonOrganeExterne_TypePO873638MINISTEREMinistère de l’aménagement du territoire et de la décentralisationde l’aménagement du territoire et de la décentralisationAménagement du territoire et décentralisationATD2025-10-13PO87363415PO873445
17020000041322L17/amo2017json/organe/PO873640.jsonOrganeExterne_TypePO873640MINISTEREMinistère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achatdes petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achatPME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achatPME2025-10-13PO8736348PO855101
17020000041323L17/amo2017json/organe/PO873642.jsonOrganeExterne_TypePO873642MINISTEREMinistère de l'action et des comptes publicsde l'action et des comptes publicsAction et comptes publicsCPP2025-10-132026-02-21PO87363416PO873458
17020000041324L17/amo2017json/organe/PO873643.jsonOrganeExterne_TypePO873643MINISTEREMinistère de l'intérieurde l'intérieurIntérieurINT2025-10-13PO8736342PO873431
17020000041325L17/amo2017json/organe/PO873647.jsonOrganeExterne_TypePO873647MINISTEREMinistère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentairede l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireAgriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaireAGR2025-10-13PO8736349PO873455
17020000041326L17/amo2017json/organe/PO873650.jsonOrganeExterne_TypePO873650MINISTEREMinistère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espacede l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espaceEnseignement supérieur, recherche et espaceESR2025-10-13PO87363417PO855053
17020000041327L17/amo2017json/organe/PO873652.jsonOrganeExterne_TypePO873652MINISTEREMinistère de l’éducation nationalede l’éducation nationaleÉducation nationaleMEN2025-10-13PO87363410PO873421
17020000041328L17/amo2017json/organe/PO873654.jsonOrganeExterne_TypePO873654MINISTEREMinistère des sports, de la jeunesse et de la vie associativedes sports, de la jeunesse et de la vie associativeSports, jeunesse et vie associativeSPO2025-10-13PO87363418PO873464