Dossiers / 17e législature
Les modalités de mise en place à Brest d’un Institut Océan de l’Université des Nations unies et d’une unité en Polynésie française
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 21/01/2026 Dépôt de rapport · Commission des affaires étrangères · Rapport d'information n° 2361
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 21/01/2026 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les modalités de mise en place à Brest d’un Institut Océan de l’Université des Nations unies et d’une unité en Polynésie française Commission · n° 2361 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
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