Dossiers / 17e législature
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d’information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 17/09/2025 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport d'information n° 1854
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 17/09/2025 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) Commission · n° 1854 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.