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Dossiers / 17e législature

Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école

Proposition de loi ordinaire · assemblee-nationale.fr

Période
24/06/2025
→ 04/02/2026
Documents
3
Scrutins
0
Amendements
63

Étapes

  1. 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
  2. 24/06/2025 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 17ème législature · Proposition de loi n° 1631
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 17ème législature
  4. Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  5. 24/06/2025 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  6. 21/01/2026 Nomination de rapporteur · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  7. 21/01/2026 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  8. 04/02/2026 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  9. 04/02/2026 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport n° 2425 · adopté : Proposition de loi n° 2425

Documents

DépôtDocumentType
24/06/2025 proposition de loi visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
Texte Déposé · n° 1631
Proposition de loi PDF
04/02/2026 visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
Texte Déposé · n° 2425
Proposition de loi PDF
04/02/2026 rapport sur la proposition de loi de Mme Graziella Melchior et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école (1631).
Commission · n° 2425
Rapport PDF

Amendements par groupe

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
GroupeAdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discutéTotal
DR000003030
EcoS130000114
LFI-NFP05200310
RN0000077
SOC1000001
EPR1000001

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.