Dossiers / 17e législature
Causes et conséquences de la prolifération des algues vertes, son impact environnemental et social et les politiques publiques mises en place pour lutter contre ce phénomène
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 13/03/2025 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 17ème législature · Proposition de résolution n° 1114
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 17ème législature
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 13/03/2025 Renvoi en commission au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 13/03/2025 | proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux causes et conséquences de la prolifération des algues vertes, son impact environnemental et social et les politiques publiques mises en place pour lutter contre ce phénomène Texte Déposé · n° 1114 |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.