Dossiers / 16e législature
L’après Orion : faire face aux crises de demain
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 05/06/2024 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 2727
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 05/06/2024 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’après Orion : faire face aux crises de demain Commission · n° 2727 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.