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Dossiers / 16e législature

Reconnaître la prévention du cancer "Grande Cause nationale 2025"

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

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31/05/2024
→ 31/05/2024
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  2. 31/05/2024 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de résolution n° 2713

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DépôtDocumentType
31/05/2024 proposition de résolution visant à reconnaître la prévention du cancer "Grande Cause nationale 2025"
Texte Déposé · n° 2713
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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