Dossiers / 16e législature
La décarbonation du secteur de l’aéronautique
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 30/05/2024 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 2703
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 30/05/2024 | rapport établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l’aéronautique Commission · n° 2703 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.