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Dossiers / 16e législature

Assurer notre résilience en matière de ressources minières et reconquérir ainsi notre souveraineté minérale

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

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12/03/2024
→ 12/03/2024
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  2. 12/03/2024 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de résolution n° 2325

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12/03/2024 proposition de résolution visant à assurer notre résilience en matière de ressources minières et reconquérir ainsi notre souveraineté minérale
Texte Déposé · n° 2325
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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