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Dossiers / 16e législature

Condamner la « théorie du grand remplacement »

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

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17/11/2023
→ 17/11/2023
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  2. 17/11/2023 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de résolution n° 1869

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DépôtDocumentType
17/11/2023 proposition de résolution visant à condamner la « théorie du grand remplacement »
Texte Déposé · n° 1869
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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