Dossiers / 16e législature
Micropolluants de l'eau
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 09/11/2023 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1847
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 09/11/2023 | rapport établi au nom de l'office, sur les micropolluants de l'eau Commission · n° 1847 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.