Dossiers / 16e législature
Pour que la troisième Conférence sur les océans des Nations unies soit à la hauteur de l’enjeu de leur acidification
Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr
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- 28/09/2023 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de résolution n° 1684
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 28/09/2023 | proposition de résolution pour que la troisième Conférence sur les océans des Nations unies soit à la hauteur de l’enjeu de leur acidification Texte Déposé · n° 1684 |
Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution |
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