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Dossiers / 16e législature

Renforcer l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

Période
18/09/2023
→ 18/09/2023
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  2. 18/09/2023 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de résolution n° 1665

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DépôtDocumentType
18/09/2023 proposition de résolution visant à renforcer l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap
Texte Déposé · n° 1665
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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