Dossiers / 16e législature
Les implications en matière de recherche et d’innovation technologique de l’objectif de sobriété énergétique
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 27/06/2023 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1445
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 27/06/2023 | rapport établi au nom de l'office, sur les implications en matière de recherche et d’innovation technologique de l’objectif de sobriété énergétique Commission · n° 1445 |
Rapport des offices parlementaires |
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Aucun scrutin public relié à ce dossier.