Dossiers / 16e législature
La grippe aviaire et son impact sur les élevages
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 05/04/2023 Dépôt de rapport · Commission des affaires économiques · Rapport d'information n° 1069
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 05/04/2023 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages Commission · n° 1069 |
Rapport d'information tel quel |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.