Dossiers / 16^e législature

L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen

Période

28/03/2023

→ 18/05/2023

Étapes

Lecture unique
28/03/2023 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 16ème législature · Proposition de résolution n° 1016
Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 16ème législature
Renvoi préalable à la CAE · Commission des affaires européennes
28/03/2023 Renvoi préalable · Commission des affaires européennes
29/03/2023 Nomination de rapporteur · Commission des affaires européennes
29/03/2023 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport n° 1025 · adopté : Proposition de résolution n° 1025
Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires économiques
29/03/2023 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires économiques
Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 16ème législature
18/05/2023 Décision · Assemblée nationale de la 16ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement

Dépôt	Document	Type
28/03/2023	proposition de résolution européenne relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen Texte Déposé · n° 1016	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes	PDF
29/03/2023	proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen (n°1016). Texte Déposé · n° 1025	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes	PDF
29/03/2023	rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari relative à l’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen (n°1016). Commission · n° 1025	Rapport en application de l'article 151-5 du règlement	PDF
	résolution relative à l'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen Séance · n° 120	Résolution	PDF

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