Dossiers / 16e législature
Le bilan de la LPM 2019-2025
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 15/02/2023 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 864
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 15/02/2023 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan de la LPM 2019-2025 Commission · n° 864 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.