Dossiers / 15e législature
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Commission d'enquête · assemblee-nationale.fr · fusionné dans un autre dossier
Étapes
- Travaux
- Commission d'enquête · Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- 08/01/2020 Création d'une commission d'enquête · Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- 22/01/2020 Nomination de rapporteur · Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- 29/07/2020 Dépôt de rapport · Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles · Rapport n° 3280
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 29/07/2020 | rapport d'enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles Commission · n° 3280 |
Rapport d'enquête |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.