Dossiers / 15e législature
Politiques publiques contre la propagation des moustiques Aedes
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 25/09/2019 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 2269
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires sociales
- 25/09/2019 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires sociales
- 20/11/2019 Nomination de rapporteur · Commission des affaires sociales
- 20/11/2019 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 27/11/2019 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 12/12/2019 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 27/11/2019 Dépôt de rapport · Commission des affaires sociales · Rapport n° 2445 · adopté : Proposition de résolution n° 2445
- Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
- 12/12/2019 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
- 12/12/2019 Décision · Assemblée nationale de la 15ème législature · adoptée
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 25/09/2019 | proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles Texte Déposé · n° 2269 |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête |
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| 27/11/2019 | proposition de résolution sur la proposition de résolution de Mme Ericka Bareigts et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (2269). Texte Déposé · n° 2445 |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête |
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| 27/11/2019 | rapport sur la proposition de résolution de Mme Ericka Bareigts et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (2269). Commission · n° 2445 |
Rapport | |
| résolution créant une commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles Séance · n° 372 |
Résolution | ||
| résolution créant une commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles Séance · n° 372 |
Résolution |
Amendements par groupe
AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
| Groupe | Adopté | Rejeté | Tombé | Non soutenu | Retiré | Non discuté | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres auteurs | 1 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.