AN · données ouvertes
Dossiers / 14e législature

Liban

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
22/06/2016
→ 22/06/2016
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 22/06/2016 Dépôt de rapport · Commission des affaires étrangères · Rapport d'information n° 3865

Documents

DépôtDocumentType
22/06/2016 rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le Liban
Commission · n° 3865
Rapport d'information
d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.