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Dossiers / 14e législature

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
07/03/2016
→ 07/03/2016
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 07/03/2016 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 3552

Documents

DépôtDocumentType
07/03/2016 rapport , établi au nom de cet office, Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016
Commission · n° 3552
Rapport
des offices parlementaires

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.