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Dossiers / 14e législature

Phénomène de radicalisation dans le milieu du sport amateur

Résolution · assemblee-nationale.fr

Période
04/03/2016
→ 04/03/2016
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 04/03/2016 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 3550
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
  4. Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  5. 04/03/2016 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Documents

DépôtDocumentType
04/03/2016 proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le phénomène de radicalisation dans le milieu du sport amateur
Texte Déposé · n° 3550
Proposition de résolution
tendant à la création d'une commission d'enquête

Scrutins

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