Dossiers / 14e législature
Fibromyalgie
Résolution · assemblee-nationale.fr · fusionné dans un autre dossier
Étapes
- Lecture unique
- 18/02/2016 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 3518
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires sociales
- 18/02/2016 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires sociales
- 27/04/2016 Nomination de rapporteur · Commission des affaires sociales
- 27/04/2016 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 04/05/2016 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 04/05/2016 Dépôt de rapport · Commission des affaires sociales · Rapport n° 3718
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 18/02/2016 | proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie Texte Déposé · n° 3518 |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête |
|
| 04/05/2016 | rapport sur la proposition de résolution de M. Patrice Carvalho et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie (3518). Commission · n° 3718 |
Rapport |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.