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Dossiers / 14e législature

De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
10/02/2016
→ 10/02/2016
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 10/02/2016 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 3489

Documents

DépôtDocumentType
10/02/2016 rapport , établi au nom de cet office, De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015
Commission · n° 3489
Rapport
des offices parlementaires

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.