Dossiers / 14e législature
Reconstruction du site archéologique de Palmyre
Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 18/01/2016 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 3400
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 18/01/2016 | proposition de résolution visant à l'adoption par l'Organisation des Nations Unies d'une recommandation portant sur la reconstruction du site archéologique de Palmyre Texte Déposé · n° 3400 |
Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution |
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