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Dossiers / 14e législature

Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015

Résolution · assemblee-nationale.fr

Période
11/12/2015
→ 01/01/2016
Documents
5
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 11/12/2015 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 3342
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
  4. Renvoi préalable à la CAE · Commission des affaires européennes
  5. 11/12/2015 Renvoi préalable · Commission des affaires européennes
  6. 15/12/2015 Nomination de rapporteur · Commission des affaires européennes
  7. 15/12/2015 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport n° 3349 · adopté : Proposition de résolution n° 3349
  8. Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires étrangères
  9. 15/12/2015 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires étrangères
  10. 16/12/2015 Nomination de rapporteur · Commission des affaires étrangères
  11. 16/12/2015 Dépôt de rapport · Commission des affaires étrangères · Rapport n° 3358 · adopté : Proposition de résolution n° 3358
  12. Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
  13. 01/01/2016 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Documents

DépôtDocumentType
11/12/2015 proposition de résolution européenne relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
Texte Déposé · n° 3342
 Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
15/12/2015 proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3342)
Texte Déposé · n° 3349
 Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
15/12/2015 rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3342)
Commission · n° 3349
 Rapport
en application de l'article 151-5 du règlement
16/12/2015 proposition de résolution européenne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3349)
Texte Déposé · n° 3358
 Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
16/12/2015 rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3349)
Commission · n° 3358
 Rapport

Scrutins

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