Dossiers / 14e législature
Conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 09/12/2015 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 3323
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 09/12/2015 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels Commission · n° 3323 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
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