Dossiers / 14e législature
Cycle de vie des produits et économie des ressources
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 26/11/2015 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 3284
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
- Renvoi préalable à la CAE · Commission des affaires européennes
- 26/11/2015 Renvoi préalable · Commission des affaires européennes
- 01/12/2015 Nomination de rapporteur · Commission des affaires européennes
- 01/12/2015 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport n° 3291 · adopté : Proposition de résolution n° 3291
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 01/12/2015 Renvoi en commission au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 21/01/2016 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 26/11/2015 | proposition de résolution européenne relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources Texte Déposé · n° 3284 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
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| 01/12/2015 | proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284) Texte Déposé · n° 3291 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
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| 01/12/2015 | rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284) Commission · n° 3291 |
Rapport en application de l'article 151-5 du règlement |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.