Dossiers / 14e législature
Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 09/07/2015 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 2968
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 09/07/2015 | rapport , établi au nom de cet office, sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR Commission · n° 2968 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.