Dossiers / 14e législature
Union européenne : prévention et lutte contre le tabac
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 10/04/2015 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 2716
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
- Renvoi préalable à la CAE · Commission des affaires européennes
- 10/04/2015 Renvoi préalable · Commission des affaires européennes
- 26/05/2015 Nomination de rapporteur · Commission des affaires européennes
- 26/05/2015 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport n° 2805 · adopté : Proposition de résolution n° 2805
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires sociales
- 26/05/2015 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires sociales
- 20/05/2015 Nomination de rapporteur · Commission des affaires sociales
- 20/05/2015 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 03/06/2015 Réunion de commission · Commission des affaires sociales
- 03/06/2015 Dépôt de rapport · Commission des affaires sociales · Rapport n° 2838 · adopté : Proposition de résolution n° 2838
- Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 08/06/2015 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 08/06/2015 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · adoptée
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 10/04/2015 | proposition de résolution européenne appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac Texte Déposé · n° 2716 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
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| 26/05/2015 | proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2716) Texte Déposé · n° 2805 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
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| 26/05/2015 | rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2716) Commission · n° 2805 |
Rapport en application de l'article 151-5 du règlement |
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| 03/06/2015 | proposition de résolution européenne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2805) Texte Déposé · n° 2838 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
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| 03/06/2015 | rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2805) Commission · n° 2838 |
Rapport |
Amendements par groupe
AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
| Groupe | Adopté | Rejeté | Tombé | Non soutenu | Retiré | Non discuté | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| SRC | 2 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 3 |
| Les Républicains | 0 | 2 | 0 | 0 | 0 | 0 | 2 |
| Autres auteurs | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 1 | 1 |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.