Dossiers / 14e législature
Lutte contre le grand remplacement
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 29/01/2015 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 2536
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
- Renvoi préalable à la CAE · Commission des affaires européennes
- 29/01/2015 Renvoi préalable · Commission des affaires européennes
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 29/01/2015 | proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le grand remplacement Texte Déposé · n° 2536 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.