Dossiers / 14e législature
Gestion des réserves et des dépôts des musées
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 17/12/2014 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport d'information n° 2474
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 17/12/2014 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la gestion des réserves et des dépôts des musées Commission · n° 2474 |
Rapport d'information tel quel |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.