Dossiers / 14e législature
Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 05/05/2014 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1920
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 05/05/2014 | rapport , établi au nom de cet office, sur "Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?" Commission · n° 1920 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.