Dossiers / 14e législature
Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 1944
Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 29/04/2014 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 1908
- Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 06/05/2014 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 06/05/2014 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · adoptée
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 29/04/2014 | proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 1944, et les félicitant pour leur opiniâtreté et leur courage au cours d’une opération qui a contribué à mettre un terme à la Seconde Guerre mondiale Texte Déposé · n° 1908 |
Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.