Dossiers / 14e législature
Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 04/03/2014 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport d'information n° 1840
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 04/03/2014 | rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives Commission · n° 1840 |
Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.