Dossiers / 14e législature
Nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 16/01/2014 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1713
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 16/01/2014 | rapport , établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques Commission · n° 1713 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.