Dossiers / 14e législature
Opération Serval au Mali
Rapport d'information sans mission · LOIS DE FINANCES RECTIFICATIVES · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 18/07/2013 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 1288
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 18/07/2013 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali Commission · n° 1288 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.