Dossiers / 14e législature
Revue capacitaire des armées
Rapport d'information sans mission · COLLECTIVITES TERRITORIALES · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 10/07/2013 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 1233
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 10/07/2013 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées relatif à une revue capacitaire des armées Commission · n° 1233 |
Rapport d'information tel quel |
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