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Dossiers / 14e législature

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport d'information sans mission · POLITIQUE SOCIALE · assemblee-nationale.fr

Période
12/06/2013
→ 12/06/2013
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 12/06/2013 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1133

Documents

DépôtDocumentType
12/06/2013 rapport , établi au nom de cet office, sur "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe"
Commission · n° 1133
Rapport
des offices parlementaires

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.