Dossiers / 14^e législature

Démocratisation du programme Erasmus

Résolution · PATRIMOINE CULTUREL · assemblee-nationale.fr

Période

06/06/2013

→ 17/07/2013

Étapes

Lecture unique
06/06/2013 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 1119
Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
06/06/2013 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
19/06/2013 Nomination de rapporteur · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
19/06/2013 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
26/06/2013 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
26/06/2013 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport n° 1206 · adopté : Proposition de résolution n° 1206
Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
17/07/2013 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Dépôt	Document	Type
06/06/2013	proposition de résolution européenne sur la démocratisation du programme Erasmus Texte Déposé · n° 1119	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes
26/06/2013	proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus (n°1119) Texte Déposé · n° 1206	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes
26/06/2013	rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus (n°1119) Commission · n° 1206	Rapport

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