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Dossiers / 14e législature

Hommage à Aimé Césaire

Résolution Article 34-1 · PERSONNES AGEES · assemblee-nationale.fr

Période
04/06/2013
→ 24/06/2013
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 04/06/2013 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de résolution n° 1103
  3. Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
  4. 24/06/2013 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
  5. 24/06/2013 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
  6. 24/06/2013 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · adoptée

Documents

DépôtDocumentType
04/06/2013 proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire
Texte Déposé · n° 1103
 Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.