Dossiers / 14e législature
Huitième programme-cadre pour la recherche et l’innovation « Horizon 2020 »
Rapport d'information sans mission · BOIS ET FORETS · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 24/04/2013 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport d'information n° 1009
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 24/04/2013 | rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme-cadre pour la recherche et l’innovation « Horizon 2020 » Commission · n° 1009 |
Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne |
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