Dossiers / 14e législature
Environnement : lutte contre l'ambroisie
Proposition de loi ordinaire · assemblee-nationale.fr
Étapes
- 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
- 17/04/2013 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 14ème législature · Proposition de loi n° 964
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 14ème législature
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 17/04/2013 Renvoi en commission au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 27/11/2013 Nomination de rapporteur · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 20/11/2013 Réunion de commission · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 27/11/2013 Réunion de commission · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- 27/11/2013 Dépôt de rapport · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · Rapport n° 1589 · adopté : Proposition de loi n° 1589
- Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 05/12/2013 Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 14ème législature
- 03/12/2013 Motion de procédure · Assemblée nationale de la 14ème législature · Motions de renvoi en commission
- 03/12/2013 Décision · Assemblée nationale de la 14ème législature · Motion adopté(e)
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 17/04/2013 | proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses Texte Déposé · n° 964 |
Proposition de loi | |
| 27/11/2013 | proposition de loi sur la proposition de loi de MM. Alain Moyne-Bressand et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (964) Texte Déposé · n° 1589 |
Proposition de loi | |
| 27/11/2013 | rapport sur la proposition de loi de MM. Alain Moyne-Bressand et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (964) Commission · n° 1589 |
Rapport |
Amendements par groupe
AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
| Groupe | Adopté | Rejeté | Tombé | Non soutenu | Retiré | Non discuté | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Les Républicains | 14 | 0 | 0 | 0 | 0 | 8 | 22 |
| Écolo | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 7 | 7 |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.