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Dossiers / 14e législature

Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?

Rapport d'information sans mission · COMMERCE ET ARTISANAT · assemblee-nationale.fr

Période
27/02/2013
→ 27/02/2013
Documents
1
Scrutins
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Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 27/02/2013 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 759

Documents

DépôtDocumentType
27/02/2013 rapport , établi au nom de cet office, sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012)
Commission · n° 759
Rapport
des offices parlementaires

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.