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Dossiers / 14e législature

Retrait d'Afghanistan

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
27/02/2013
→ 27/02/2013
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 27/02/2013 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 744

Documents

DépôtDocumentType
27/02/2013 rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan
Commission · n° 744
Rapport d'information
d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.