Amendement n° 16 · Article PREMIER
De Nicolas Tryzna (Droite Républicaine) · déposé le 06/02/2026
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- Texte amendé
- Proposition de loi « visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école » · PDF
- Dossier
- Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
- Signataires
- M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
- Source
- assemblee-nationale.fr
Dispositif
Supprimer les alinéas 12 et 13.
Exposé sommaire
Cet amendement vise à supprimer une coordination technique relative à des tableaux de correspondance législative.
Cette disposition n’apporte aucune modification substantielle au droit en vigueur et ne conditionne pas l’application des autres mesures du texte.
Sa suppression contribue à la clarté du dispositif et à la maîtrise de l’encombrement normatif.
Cosignataires (5)
Josiane Corneloup, Lionel Duparay, Élisabeth de Maistre, Nicolas Ray, Jean-Louis Thiériot