Amendement n° 110 · pour une génération sans sucre
De Nicolas Tryzna (Droite Républicaine) · déposé le 09/02/2026
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- Texte amendé
- Proposition de loi « pour une génération sans sucre » · PDF
- Dossier
- Pour une génération sans sucre
- Signataires
- M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray
- Source
- assemblee-nationale.fr
Dispositif
Rédiger ainsi le titre :
« sans sucre » : une mesure symbolique aux conséquences réelles pour nos artisans et agriculteurs ».
Exposé sommaire
Cet amendement propose un titre à la présente proposition de loi qui soit plus transparent et objectif sur son contenu.