Amendement n° 118 · Article 1er ter
De Céline Calvez (La République en Marche) · déposé le 05/02/2022
- Sort
- Adopté (discuté)
- Texte amendé
- Proposition de loi « visant à démocratiser le sport en France » · PDF
- Dossier
- Démocratiser le sport en France
- Signataires
- Mme Calvez
- Source
- assemblee-nationale.fr
Dispositif
À la fin de la première phrase de l’alinéa 4, supprimer les mots :
« de notre temps »
Exposé sommaire
Amendement de précision.