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Amendements / Bioéthique

Amendement n° 1295 · Article 14

De Thibault Bazin (Les Républicains) · déposé le 04/06/2021

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Rejeté (discuté)
Texte amendé
Projet de loi « projet de loi , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n°3833). » · texte intégral · PDF
Dossier
Bioéthique
Signataires
M. Bazin et M. Door
Source
assemblee-nationale.fr

Dispositif

I. – À l’alinéa 7, après le mot :
 
« s’inscrit »
 
insérer le mot :
 
« exclusivement »

II. – En conséquence, à la fin du même alinéa, supprimer les mots :
 
« ou vise à améliorer la connaissance de la biologie humaine ».

Exposé sommaire

Il importe de bien établir que la recherche sur l’embryon n’est possible que dans une perspective médicale.

Tel est le sens de cet amendement.

Cosignataires (1)

Jean-Pierre Door